L'association qui réalise les rêves des enfants très gravement malades
Marque enregistrée - Marque en vigueur
L'association qui réalise les rêves des enfants très gravement malades
Association Rêves, association
Numéro de dépôt :
4358584
Date de dépôt :
02/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/05/2027
Présentation de la marque L'association qui réalise les rêves des enfants très gravement malades
Déposée par voie électronique le 2 mai 2017 par l'association loi 1901 Rêves
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « L'association qui réalise les rêves des enfants très gravement malades » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-21 du 26 mai 2017.
Le déposant est l'association loi 1901 Rêves domicilié(e) 141 Allée de Riottier, CS 7007, LIMAS, 69651 VILLEFRANCHE SUR SAONE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 186 214 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association Rêves, Mme. Josiane GONNOT domicilié(e) 141 Allée de Riottier, CS 7007, LIMAS, 69651 VILLEFRANCHE SUR SAONE CEDEX - France.
La marque L'association qui réalise les rêves des enfants très gravement malades a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4358584.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'association qui réalise les rêves des enfants très gravement malades arrivera à expiration en date du 2 mai 2027.
Association Rêves, association - 141 Allée de Riottier, CS 7007, LIMAS, 69651 VILLEFRANCHE SUR SAONE CEDEX - France - SIREN 413186214
Association Rêves, Mme. Josiane GONNOT - 141 Allée de Riottier, CS 7007, LIMAS, 69651 VILLEFRANCHE SUR SAONE CEDEX - France
Publication - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2017-21
Enregistrement sans modification - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-35
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Organisation de voyages ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent .
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